PassTools Lite, développé par Vincent Marcellot
TERMES DU CONTRAT DE LICENCE
Les présents termes ont valeur de contrat entre l'auteur et l'utilisateur. Lisez-les attentivement. Ils portent sur le logiciel nommé ci-dessus en version précommerciale, y compris le support sur lequel vous l’avez reçu le cas échéant. Ce contrat porte également sur les éléments suivants :
· les mises à jour,
· les suppléments,
· les services Internet et
· les services d’assistance technique
de ce logiciel à moins que d’autres termes n’accompagnent ces produits, auquel cas, ces derniers prévalent.
En utilisant le logiciel, vous acceptez ces termes. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas le logiciel.
Dans le cadre du présent accord de licence, vous disposez des droits ci-dessous.
1. INSTALLATION ET DROITS D’UTILISATION.
a. Installation et utilisation.
· Vous êtes autorisé à installer et utiliser une copie du logiciel PassTools Lite et des éléments fournis avec.
· Vous n’êtes pas autorisé à revendre ce produit sans l'accord exclusif de l'auteur
b. Programmes tiers. Le logiciel contient des programmes tiers. Les termes qui accompagnent ces programmes s'appliquent, sauf mention contraire dans lesdits termes.
2. DURÉE. Ce contrat est conclu pour une durée non déterminée.
3. LOGICIEL EN VERSION PRÉCOMMERCIALE.
Ce logiciel est une version précommerciale. Il peut ne pas fonctionner comme une version final du logiciel. Nous sommes autorisés à le changer pour la version commerciale finale. Nous sommes également autorisés à ne pas éditer de version commerciale.
4. RETOUR D’INFORMATIONS.
Si vous faites part de vos observations concernant le logiciel à l'auteur, vous lui concédez gracieusement le droit d’utiliser, de partager vos observations de quelque façon que ce soit et à toute fin. Vous concédez également à des tiers, à titre gratuit, tout droit de propriété sur leurs produits, technologies et services, nécessaires pour utiliser ou interfacer des parties spécifiques d’un logiciel ou service de l'auteur qui inclut le retour d’informations. Vous ne donnerez pas d’informations faisant l’objet d’une licence qui impose à l'auteur de concéder sous licence son logiciel ou sa documentation à des tiers parce que nous y incluons vos observations. Ces droits survivent au présent contrat.
5. PORTEE DE LA LICENCE.
Le logiciel est concédé sous licence, et non vendu. Ce contrat vous octroie uniquement certains droits d’utilisation du logiciel. L'auteur se réserve tous les autres droits. À moins que la loi en vigueur vous confère davantage de droits nonobstant cette limitation, vous pouvez utiliser le logiciel uniquement tel qu’explicitement autorisé dans le présent accord. *
Vous n’êtes pas autorisé à :
· louer ou vendre le logiciel ;
6. SERVICES D’ASSISTANCE TECHNIQUE.
Comme ce logiciel est fourni « en l'état », nous ne fourniront aucun service d’assistance en tant que tel. L'utilisateur peut cependant contacter l'éditeur du logiciel.
7. INTÉGRALITÉ DES ACCORDS.
Le présent contrat ainsi que les termes concernant les suppléments, les mises à jour, les services Internet et d’assistance technique constituent l’intégralité des accords en ce qui concerne le logiciel et les services d’assistance technique.
8. DROIT APPLICABLE.
Si vous avez acquis le logiciel dans un pays d'Europe ou autre, les lois de ce pays s’appliquent.
9. EFFET JURIDIQUE.
Le présent contrat décrit certains droits juridiques. Vous pourriez avoir d’autres droits prévus par les lois de votre pays. Vous pourriez également avoir des droits à l’égard de la partie de qui vous avez acquis le logiciel. Le présent contrat ne modifie pas les droits que vous confèrent les lois de votre ou pays si celles-ci ne le permettent pas.
10. EXCLUSIONS DE GARANTIE.
Le logiciel est concédé sous licence « en l’état ». Vous assumez tous les risques liés à son utilisation. L'auteur n’accorde aucune garantie ou condition expresse. Vous pouvez bénéficier de droits des consommateurs supplémentaires ou de garanties statutaires dans le cadre du droit local, que ce contrat ne peut modifier. Lorsque cela est autorisé par le droit local, L'auteur exclut les garanties implicites de qualité, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon.
POUR L’AUSTRALIE – La loi australienne sur la consommation (Australian Consumer Law) vous accorde des garanties statutaires qu’aucun élément du présent accord ne peut affecter.
11. LIMITATION ET EXCLUSION DE RECOURS ET DE DOMMAGES.
Vous ne pouvez pas obtenir de l'auteur et de ses fournisseurs une indemnisation en cas de dommages . Vous ne pouvez prétendre à aucune indemnisation pour les autres dommages spéciaux, indirects ou accessoires et pertes de bénéfices.
Cette limitation concerne :
· toute affaire liée au logiciel, aux services ou au contenu (y compris le code) figurant sur des sites Internet tiers ou dans des programmes tiers et
· les réclamations au titre de violation de contrat ou de garantie, ou au titre de responsabilité stricte, de négligence ou d’une autre faute dans la limite autorisée par la loi en vigueur.
Elle s’applique également même si l'auteur connaissait l'éventualité d'un tel dommage. La limitation ou exclusion ci-dessus peut également ne pas vous être applicable, car votre pays n’autorise pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects, accessoires ou de quelque nature que ce soit.
12. CONFIDENTIALITE.
Les données collectées sont uniquement en lien avec le système d'analyse et de performance de la plateforme de déploiement, et comportent des données diagnostiques de performance. Aucune donnée ne sera collectée sans votre autorisation. La sécurité étant le sujet central du le logiciel, aucune des données transmises de votre part ne sera divulguée ou vendu à un tiers.
TERMES DU CONTRAT DE LICENCE
Les présents termes ont valeur de contrat entre l'auteur et l'utilisateur. Lisez-les attentivement. Ils portent sur le logiciel nommé ci-dessus en version précommerciale, y compris le support sur lequel vous l’avez reçu le cas échéant. Ce contrat porte également sur les éléments suivants :
· les mises à jour,
· les suppléments,
· les services Internet et
· les services d’assistance technique
de ce logiciel à moins que d’autres termes n’accompagnent ces produits, auquel cas, ces derniers prévalent.
En utilisant le logiciel, vous acceptez ces termes. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas le logiciel.
Dans le cadre du présent accord de licence, vous disposez des droits ci-dessous.
1. INSTALLATION ET DROITS D’UTILISATION.
a. Installation et utilisation.
· Vous êtes autorisé à installer et utiliser une copie du logiciel PassTools Lite et des éléments fournis avec.
· Vous n’êtes pas autorisé à revendre ce produit sans l'accord exclusif de l'auteur
b. Programmes tiers. Le logiciel contient des programmes tiers. Les termes qui accompagnent ces programmes s'appliquent, sauf mention contraire dans lesdits termes.
2. DURÉE. Ce contrat est conclu pour une durée non déterminée.
3. LOGICIEL EN VERSION PRÉCOMMERCIALE.
Ce logiciel est une version précommerciale. Il peut ne pas fonctionner comme une version final du logiciel. Nous sommes autorisés à le changer pour la version commerciale finale. Nous sommes également autorisés à ne pas éditer de version commerciale.
4. RETOUR D’INFORMATIONS.
Si vous faites part de vos observations concernant le logiciel à l'auteur, vous lui concédez gracieusement le droit d’utiliser, de partager vos observations de quelque façon que ce soit et à toute fin. Vous concédez également à des tiers, à titre gratuit, tout droit de propriété sur leurs produits, technologies et services, nécessaires pour utiliser ou interfacer des parties spécifiques d’un logiciel ou service de l'auteur qui inclut le retour d’informations. Vous ne donnerez pas d’informations faisant l’objet d’une licence qui impose à l'auteur de concéder sous licence son logiciel ou sa documentation à des tiers parce que nous y incluons vos observations. Ces droits survivent au présent contrat.
5. PORTEE DE LA LICENCE.
Le logiciel est concédé sous licence, et non vendu. Ce contrat vous octroie uniquement certains droits d’utilisation du logiciel. L'auteur se réserve tous les autres droits. À moins que la loi en vigueur vous confère davantage de droits nonobstant cette limitation, vous pouvez utiliser le logiciel uniquement tel qu’explicitement autorisé dans le présent accord. *
Vous n’êtes pas autorisé à :
· louer ou vendre le logiciel ;
6. SERVICES D’ASSISTANCE TECHNIQUE.
Comme ce logiciel est fourni « en l'état », nous ne fourniront aucun service d’assistance en tant que tel. L'utilisateur peut cependant contacter l'éditeur du logiciel.
7. INTÉGRALITÉ DES ACCORDS.
Le présent contrat ainsi que les termes concernant les suppléments, les mises à jour, les services Internet et d’assistance technique constituent l’intégralité des accords en ce qui concerne le logiciel et les services d’assistance technique.
8. DROIT APPLICABLE.
Si vous avez acquis le logiciel dans un pays d'Europe ou autre, les lois de ce pays s’appliquent.
9. EFFET JURIDIQUE.
Le présent contrat décrit certains droits juridiques. Vous pourriez avoir d’autres droits prévus par les lois de votre pays. Vous pourriez également avoir des droits à l’égard de la partie de qui vous avez acquis le logiciel. Le présent contrat ne modifie pas les droits que vous confèrent les lois de votre ou pays si celles-ci ne le permettent pas.
10. EXCLUSIONS DE GARANTIE.
Le logiciel est concédé sous licence « en l’état ». Vous assumez tous les risques liés à son utilisation. L'auteur n’accorde aucune garantie ou condition expresse. Vous pouvez bénéficier de droits des consommateurs supplémentaires ou de garanties statutaires dans le cadre du droit local, que ce contrat ne peut modifier. Lorsque cela est autorisé par le droit local, L'auteur exclut les garanties implicites de qualité, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon.
POUR L’AUSTRALIE – La loi australienne sur la consommation (Australian Consumer Law) vous accorde des garanties statutaires qu’aucun élément du présent accord ne peut affecter.
11. LIMITATION ET EXCLUSION DE RECOURS ET DE DOMMAGES.
Vous ne pouvez pas obtenir de l'auteur et de ses fournisseurs une indemnisation en cas de dommages . Vous ne pouvez prétendre à aucune indemnisation pour les autres dommages spéciaux, indirects ou accessoires et pertes de bénéfices.
Cette limitation concerne :
· toute affaire liée au logiciel, aux services ou au contenu (y compris le code) figurant sur des sites Internet tiers ou dans des programmes tiers et
· les réclamations au titre de violation de contrat ou de garantie, ou au titre de responsabilité stricte, de négligence ou d’une autre faute dans la limite autorisée par la loi en vigueur.
Elle s’applique également même si l'auteur connaissait l'éventualité d'un tel dommage. La limitation ou exclusion ci-dessus peut également ne pas vous être applicable, car votre pays n’autorise pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects, accessoires ou de quelque nature que ce soit.
12. CONFIDENTIALITE.
Les données collectées sont uniquement en lien avec le système d'analyse et de performance de la plateforme de déploiement, et comportent des données diagnostiques de performance. Aucune donnée ne sera collectée sans votre autorisation. La sécurité étant le sujet central du le logiciel, aucune des données transmises de votre part ne sera divulguée ou vendu à un tiers.